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17740

Juriste: bon je vais te donner un cas a résoudre pour que tu comprennes mieux la méthode
Juriste: l’arbre sur le terrain d’un voisin tombe sur le pied d’un enfant. On veut établir une responsabilité civile délictuelle. comment tu fais ?
Psykokwak: Déjà faut savoir si le voisin est propriétaire de l’arbre, c’est présumé.
Juriste: non, imagine tu empruntes un vélo et tu as un accident, tu n’es pas propriétaire mais tu es quand même responsable.
Psykokwak: …
Psykokwak: T’empruntes souvent des arbres toi ?
Juriste: la n’est pas la question
Psykokwak: Oui mais quand même, personne emprunte un arbre
Juriste: bon j’ai cours salut

6

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21 commentaires sur 17740

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21 responses to “17740”

  1. Avatar de HahaDrôle
    HahaDrôle

    On m’a déjà demandé mon baobab.

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  2. Avatar de thewailers
    thewailers

    C’est la faute du vent qui a fait tomber l’arbre! Qui est le propriétaire de ce vent?

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  3. Avatar de anonyme
    anonyme

    Juriste utilise ‘Excuse de merde’ ! C’est très efficace ! Psykokwak est K.O. !

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  4. Avatar de FlammeHaze
    FlammeHaze

    Quelle idée de donner des cours de droit a un Psykokwak qui parle en même temps…

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  5. Avatar de Turispe
    Turispe

    Juriste a mal fait son bouleau là…

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  6. Avatar de Halkator
    Halkator

    Le vent d’accord, mais c’est quand même la faute aux racines qui n’ont pas tenu

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  7. Avatar de Adore
    Adore

    C’est la faute de l’enfant il avait pas à être là aussi. Ptit con !

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  8. Avatar de Pépit0
    Pépit0

    En même temps sa réflexion n’est pas dénué dans sens. Dans le cas de cet exemple un arbre tombe sur le pied d’un enfant, donc il faut comprendre qui est coupable pour la chute de cet arbre. Parce-que là clairement l’enfant pouvait pas anticiper sa chute.

    Considérant que l’on est responsable de l’entretient de sa propriété et de son terrain, un arbre chutant est de la responsabilité de son propriétaire.

    Donc whalah.
    Désolé pour le pavé incompréhensible.

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  9. Avatar de Aces
    Aces

    Enfin, tu empruntes un vélo mais tu fais rouler dessus par l’arbre, qui est responsable ?
    Toi, le propriétaire du vélo, l’arbre ou le propriétaire de l’arbre ?

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  10. Avatar de M33sh00
    M33sh00

    Halkator, le fait d’être fragile n’est pas condamnable hehe

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  11. Avatar de firegardian
    firegardian

    Non mais qui emprunte un arbre je veux savoir

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  12. Avatar de Arkash
    Arkash

    C’est con, mais je pense que c’est ma quote préférée depuis un long moment ! *fou rire incontrôlable*

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  13. Avatar de Maxinoob212
    Maxinoob212

    J’ai fais évoluer mon Psykokwak en Akwakwak avant la lecture de la Quote…

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  14. Avatar de gti130
    gti130

    Pour l’arbre comme pour le velo, on peut appliquer la responsabilité du fait des choses, article 1384 alinéa 1 du code civil :
    “On est responsable non seulement du dommage que l’on cause par son propre fait, mais encore de celui qui est causé par le fait des personnes dont on doit répondre, ou des choses que l’on a sous sa garde.”

    Depuis l’arrêt Franck (C. Cass, 1941), la garde de la chose est définie comme étant le contrôle, l’usage et la direction de la chose.

    Un autre fondement possible, en cas de faute, serait la responsabilité fondée sur l’article 1382 du code civil :
    “Tout fait quelconque de l’homme, qui cause à autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer.”
    Mais cela supposerait de démontrer l’existence d’une faute (arbre malade non abattu alors qu’il menaçait de tomber par exemple).

    Précisons que la loi Badinter de 1985 sur les accidents de la circulation ne s’applique pas aux vélos, ceux-ci n’étant pas des véhicules terrestres à moteur.

    Je sais que ce commentaire était inutile et ne vous inquiétez pas, je connais la sortie !

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  15. Avatar de Bainos
    Bainos

    C’est la faute des castors. Il faut se débarrasser des castors.

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  16. Avatar de MK73DS
    MK73DS

    Kwaaaak ?

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  17. Avatar de Dyxelsie
    Dyxelsie

    C’est vrai que c’est allé chercher un peu loin avec la responsabilité délictuelle quand on peux aller chercher la responsabilité du fait des choses si facilement.

    Rappelons que même si la garde de la chose est présumée chez le propriétaire de la chose elle peut être renversée au profit de celui qui en a la garde matérielle par opposition à la garde juridique dès lors qu’on en rapporte la preuve.(arrêt Franck 1941). Cette garde étant définie comme “le pouvoir d’usage, de direction et de contrôle de la chose” autrement dit la possession.

    C’est donc une bonne nouvelle pour tous ceux qui se sont retrouvés avec leur voiture/moto/tracteur/avion volé(es) pour découvrir le lendemain qu’un accident a été causé avec. Vous n’êtes pas responsable félicitation ! Un petit passage chez carglass pour essuyer les traces de sang et vous voilà repartis de plus belle.
    C’est aussi une bonne nouvelle pour les propriétaires qui auraient loué leur maison avec jardin et arbres inclus. Ces derniers ayant transférés la garde (juridique cette fois-ci puisqu’il y a un contrat en bon et du forme) au locataire qui se fera une joie de payer à votre place.

    Ce commentaire est tout aussi inutile que celui d’avant mais une chose inutile en appelant une autre vous savez… Ok je sors tout de suite farmer mon niveau 33 avec Psykokouak.

    Bonne journée !

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  18. Avatar de Mr. No
    Mr. No

    Cette quote me donne mal à la tête.. (pour ceux qui ont compris ^^)

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  19. Avatar de maura woodbury
    maura woodbury

    Ben en fait si l’arbre est sur un terrain que tu as loué, techniquement t’es pas le propriétaire de l’arbre, non ?
    Bon après pour qu’il écrase juste le pied du gosse et pas le gosse en entier je vois pas l’intérêt de le faire tomber cet arbre…

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  20. Avatar de Darckxtim
    Darckxtim

    Voilà pourquoi la justice française est merdique. Le gosse c’est prit une branche sur le pied, l’adsurance qui le couvre paye pour les soins et c’est tout. Sinon pour éviter tout problèmes je propose qu’on vivent tous dans des équipements de hockey sur glace, comme ça plus de soins plus de soucis…

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  21. Avatar de Armyteam
    Armyteam

    Donc selon la logique de « juriste » si l’enfant reçoit l’arbre sur le pied, c’est sous sa responsabilité ?

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