C'est la faute du vent qui a fait tomber l'arbre! Qui est le propriétaire de ce vent?

Pour l'arbre comme pour le velo, on peut appliquer la responsabilité du fait des choses, article 1384 alinéa 1 du code civil :
"On est responsable non seulement du dommage que l'on cause par son propre fait, mais encore de celui qui est causé par le fait des personnes dont on doit répondre, ou des choses que l'on a sous sa garde."

Depuis l'arrêt Franck (C. Cass, 1941), la garde de la chose est définie comme étant le contrôle, l'usage et la direction de la chose.



Un autre fondement possible, en cas de faute, serait la responsabilité fondée sur l'article 1382 du code civil :
"Tout fait quelconque de l'homme, qui cause à autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer."
Mais cela supposerait de démontrer l'existence d'une faute (arbre malade non abattu alors qu'il menaçait de tomber par exemple).

Précisons que la loi Badinter de 1985 sur les accidents de la circulation ne s'applique pas aux vélos, ceux-ci n'étant pas des véhicules terrestres à moteur.

Je sais que ce commentaire était inutile et ne vous inquiétez pas, je connais la sortie !

C'est la faute de l'enfant il avait pas à être là aussi. Ptit con !

Juriste a mal fait son bouleau là...

Le vent d'accord, mais c'est quand même la faute aux racines qui n'ont pas tenu

On m'a déjà demandé mon baobab.

Quelle idée de donner des cours de droit a un Psykokwak qui parle en même temps...

Enfin, tu empruntes un vélo mais tu fais rouler dessus par l'arbre, qui est responsable ?
Toi, le propriétaire du vélo, l'arbre ou le propriétaire de l'arbre ?

Non mais qui emprunte un arbre je veux savoir

Halkator, le fait d'être fragile n'est pas condamnable hehe

Ben en fait si l'arbre est sur un terrain que tu as loué, techniquement t'es pas le propriétaire de l'arbre, non ?
Bon après pour qu'il écrase juste le pied du gosse et pas le gosse en entier je vois pas l'intérêt de le faire tomber cet arbre...

C'est la faute des castors. Il faut se débarrasser des castors.

En même temps sa réflexion n'est pas dénué dans sens. Dans le cas de cet exemple un arbre tombe sur le pied d'un enfant, donc il faut comprendre qui est coupable pour la chute de cet arbre. Parce-que là clairement l'enfant pouvait pas anticiper sa chute.

Considérant que l'on est responsable de l'entretient de sa propriété et de son terrain, un arbre chutant est de la responsabilité de son propriétaire.

Donc whalah.
Désolé pour le pavé incompréhensible.

J'ai fais évoluer mon Psykokwak en Akwakwak avant la lecture de la Quote...

Kwaaaak ?

Cette quote me donne mal à la tête.. (pour ceux qui ont compris ^^)

Voilà pourquoi la justice française est merdique. Le gosse c'est prit une branche sur le pied, l'adsurance qui le couvre paye pour les soins et c'est tout. Sinon pour éviter tout problèmes je propose qu'on vivent tous dans des équipements de hockey sur glace, comme ça plus de soins plus de soucis...

Donc selon la logique de « juriste » si l’enfant reçoit l’arbre sur le pied, c’est sous sa responsabilité ?

C'est con, mais je pense que c'est ma quote préférée depuis un long moment ! *fou rire incontrôlable*